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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 2005 (suite 6)

Le 24 octobre 2005 :

Modification des statuts de la CdC Braconne et Charente - SPANC :
 
La CdC est sollicitée pour assurer une prestation de service en matière d'assainissement autonome sur 3 communes extérieures que sont St-Amant-de-Boixe, Villejoubert et Maine de Boixe.
Pour ce faire, il est impératif de modifier les statuts.
Dans sa séance du 6 septembre, la CdC a modifié ses statuts comme suit :
l'alinéa <<mise en place d'un service public d'assainissement >> est annulé et remplacé par :
<< SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) : contrôle des dispositifs d'assainissement non collectifs neufs et existants; prestations de services pour communes extérieures >>.
Le Conseil, à l'unanimité, donne un avis favorable.
Cession de terrains :
 
Certaines personnes ont sollicité la Commune pour l'achat de petites parcelles avant la réalisation du lotissement "Les Hauts du Bourg".
     - Monsieur GODEFROY souhaite acquérir la parcelle N° 2093 section H de 224 m²,
     - Monsieur BROCHARD la parcelle N° 2089 section H de 124 m².
Le Conseil, à l'unanimité, accepte de céder ces terrains au prix de 13 € le m².
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