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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 2008 (suite 10)

Le 22 septembre 2008 (suite 1) :

Réalisation d'un prêt collectivité de 540 079 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations :
 
Comme prévu au budget, il est nécessaire d'avoir recours à l'emprunt pour un montant de 540 079 €.
Diverses propositons ont été reçues et la plus intéressante est celle de la Caisse des Dépôts et Consignations dont les caractéristiques sont les suivantes :
     - taux d-intérêt actuariel annuel : 4,54%
     - échéances annuelles
     - amortissement : constant
     - durée totale du prêt : 20 ans.
Le Conseil, à l'unanimité, décide de contracter l'emprunt auprès de la CDC.
Prise de compétence "Assainissement collectif" par la CdC Braconne et Charente :
 
La commission assainissement de la CdC a évoqué l'intérêt d'une modification des statuts communautaires pour une prise de la compétence " assainissement collectif ".
La commission a dressé le bilan de la situation des 7 communes.
Depuis 2007, Champniers s'est engagé dans un lourd programme de réhabilitation et d'extension de ses deux principales stations et de ses réseaux, et Asnières réalise la réhabilitation de la station du Bourg.
La Communauté de Communes a émis le souhait de poursuivre les analyses nécessaires et a émis le voeu que chaque commune délibère à ce sujet.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - SE PRONONCE favorablement sur la prise de compétence " assainissement collectif " par la CdC,
     - DEMANDE à la CdC de prendre en charge, dès 2009, les études nécessaires en vue d'une prise de compétence effective dès le
       1er janvier 2010.
Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces verts du lotissement " Les Hauts de Villemandie N° 1 " aux Gailledrats :
 
Les habitants de ce lotissement des Gailledrats demandent que la voirie, les réseaux et les espaces verts soient repris par la commune.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - SE PRONONCE favorablement et DIT que cette rétrocession sera gratuite et que les frais notariés seron à la charge des
       demandeurs.
Image de Délibérations 2008 (suite 10)
Lotissement les Hauts de Villemandy en août 2010 (Ph. G. BRANCHUT)
Lotissement les Hauts de Villemandy en août 2010 (Ph. G. BRANCHUT)

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