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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1994 (suite 7) :

Le 20 décembre 1994 :

Acquisition d'un terrain dans la ZAC des Montagnes :
 
Suite à l'acquisition des 15 lots de la SCI LES MONTAGNES, il s'avère que cette dernière est également propriétaire d'une parcelle cadastrée K12135 d'une superficie de 535 m² qu'elle souhaite céder à la Communauté.
Cette cession a été accéptée par le Conseil Municipal de Champniers en date du 30 novembre 1994 pour le franc symbolique et le Conseil Municipal s'est engagé à la rétrocéder à la Communauté.
Le Conseil accepte à l'unanimité.
Cession à la SCI LES MONTAGNES (A2I) :
 
Par délibération du 15 novembre 1994, le Conseil avait accepté de consentir la cession d'une partie de terrain pour la construction de bureaux à la SCI LES MONTAGNES, mais avait inclu une clause rédhibitoire. L'organisme a refusé cette clause car la Communauté récupèrerait le bâtiment en cas de non respect du crédit-bail.
Il est donc proposé de vendre cette partie de terrain de 300 m² pour le prix de 6 750 Frs TTC.
La Conseil, à l'unanimité, accepte cette vente.
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