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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations de 1992 (suite 7)

Le 14 décembre 1992 :

Statuts et délégués de la CdC :
 
Le Conseil, à l'unanimité, adopte les statuts présentés.
Il élit les délégués communautaires suivants :
     Titulaires :     - Daniel BRANCHUT
                             - Guy BRANCHUT
                             - Max MACCARI
                             - Pascal POUTIGNAT
     Suppléants : - Michel BUISSON
                             - Jean-Pierre GUILLOU
Indemnités du Percepteur :
 
Aucune aide n'étant, ni demandée, ni apportée par le Percepteur, le Conseil décide de ne pas lui verser l'indemnité demandée pour 1992, par 19 voix pour et 2 abstentions.
Incorporation des espaces verts du Champ Pradaud dans le domaine communal :
 
A la demande des HLM, les espaces verts pourraient être rétrocédés gratuitement afin d'être incorporés dans le domaine communal.
Considérant que ce sont déjà les services techniques qui entretiennent ces espaces, le Conseil se prononce favorablement à l'unanimité.
Image de Délibérations de 1992 (suite 7)
Panorama d'une partie des espaces verts du lotissement du Champ Pradaud (Ph. G. B.)
Panorama d'une partie des espaces verts du lotissement du Champ Pradaud (Ph. G. B.)
Subvention supplémentaire aux sinistrés du Vaucluse :
 
Le Conseil, à l'unanimité, vu le montant des dommages occasionnés, décide de verser une subvention supplémentaire de 500 francs à celle déjà votée.
Révision du bail et du loyer de la Poste :
 
En 1987, un bail avait été signé entre la Poste et la commune.
Le loyer était de 8 800 francs par an et était bloqué pendant 5 ans car les travaux avaient été financés d'une part, par la Poste et, d'autre part, par la commune.
Les 5 ans étant expirés depuis octobre, la Poste propose de porter le loyer à 17 000 francs par an.
Il est également rappelé que le bail prévoyait que la cour soit à la disposition du Receveur mais que, suite à un accord avec ce dernier, cette cour était maintenant à la disposition de l'école du Bourg.
Le Conseil, à l'unanimité, se prononce favorablement à ces propositions et précise que :
     - la révision du loyer sera annuelle et indexée sur l'indice du coût de la construction;
     - la cour reste à la disposition de l'école du Bourg tant que la Poste n'en a pas l'utilité.

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