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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations de 2003 (suite 6)

Le 4 décembre 2003 :

Mise en place du régime indemnitaire pour les agents territoriaux :
 
Il est proposé que, suivant les textes en vigueur, un régime indemnitaire soit alloué aux agents territoriaux, qu'ils soient stagiaires ou titulaires.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - accepte la mise en place d'un régime indemnitaire pour un montant de 7 800 €,
     - le cadre d'emploi de conducteur de travaux bénéficiera de l'indemnité spécifique de service pour un montant global de 600 €,
     - ces indemnités seront versées, après évaluation, selon les critères suivants :
          * responsabilités professionnelles,
          * initiatives, exécution, rapidité, finition,
          * ponctualité et assiduité,
          * formation professionnelle,
          * savoir-faire professionnel,
          * relations avec le public et les collègues,
          * pénibilité de l'emploi.
Ces indemnités seront versées en 1 seule fois, au mois de décembre pour l'année 2003.
Modification des statuts de la CdC - prise de compétence de la gestion totale du Centre Sportif des Montagnes :
 
Le Centre Sportif de Champniers a été créé puis géré par les communes de Champniers, Vindelle et Brie par l'intermédiaire du SMVM (section Centre de Loisirs Sportifs).
Considérant que cet équipement revêt un intérêt communautaire vu son emplacement sur la Zone des Montagnes, la CdC s'était engagée, par délibération du 5 novembre 2002, à étudier les conditions financières et les modalité de transfert de cet ensemble.
Par délibération du 25 novembre 2003, le Conseil Communautaire a accepté de reprendre l'actif et le passif, ainsi que la gestion du Centre, au 1er janvier 2004.
Il est précisé les modalités de transfert, notamment pour les communes de :
     - Champniers qui participait à hauteur de 55%,
     - Brie à hauteur de 35%
Elles continueront à participer, au travers d'une réduction de de leur attribution de compensation de TP, à hauteur de 50% du déficit, soit 34 000 € maximum (le déficit moyen estimé est de 68 000 €), au prorata de leurs parts.
La CdC prendra en charge le solde du déficit, les investissements futurs, la gestion et le développement du Centre.
Les 3 communes finiront de payer l'emprunt sur les investissements qui se termine au 1er trimestre 2004, sauf celui du squatch qui sera repris par la CdC, puisque contracté en janvier 2003.
Il est impératif de modifier les statuts en rajoutant à l'article 2 : " gestion, aménagement et entretien du Centre Sportif des Montagnes ".
Le Conseil, à l'unanimité, accepte toutes ces propositions.
Image de Délibérations de 2003 (suite 6)
Le Centre Sportif au-dessus de la Piste de Karting dans la Zone des Montagnes (Ph. Max MACCARI et Club Photo)
Le Centre Sportif au-dessus de la Piste de Karting dans la Zone des Montagnes (Ph. Max MACCARI et Club Photo)
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