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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 1993 (suite 2) :

Le 15 mars 1993 :

Image de Le 15 mars 1993 : et Délibérations 1993 (suite 2) :
L'entrée de la décharge des Brebions en août 2010 (Ph. G. BRANCHUT)
L'entrée de la décharge des Brebions en août 2010 (Ph. G. BRANCHUT)
Acquisition d'un terrain pour déposer les remblais :
 
Afin de pouvoir déposer le remblai dont beaucoup de Briauds ne savent pas quoi faire, il est proposé d'acheter un terrain situé dans une combe, près du village des Brebions.
Le propriétaire, Mr LENOIR, propose de nous le vendre 11 000 francs pour une contenance de 4 160 m².
Le Conseil se prononce favorablement à l'unanimité.
Image de Délibérations 1993 (suite 2) :
La décharge des Brebions en août 2010 . Ce terrain est plat car l'ancienne combe a été remplie par les remblais (Ph. G. BRANCHUT)
La décharge des Brebions en août 2010 . Ce terrain est plat car l'ancienne combe a été remplie par les remblais (Ph. G. BRANCHUT)
Image de Délibérations 1993 (suite 2) :
Abribus des Frauds côté Nord (Ph. G. B.)
Abribus des Frauds côté Nord (Ph. G. B.)
Acquisition d'abri-bus :
 
Suite à un entretien avec le Service des Transports du Conseil Général, vu le nombre de scolaires empruntant le bus,  il serait souhaitable d'installer 3 abri-bus de l'entreprise CHABOT, du type "Village" pour 12 personnes chacun : 1 à la Jauvigère, 1 aux Frauds et 1 à la Prévôterie.
Ces abri-bus sont pris en charge par le Conseil Général moyennant une participation de la commune de 3 000 frs par abris-bus.
Le Conseil donne un avis favorable.
Participation financière des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles des communes d'accueil :
 
La commune acceptait de participer aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et primaires à raison de 400 frs par an et par enfant, à condition que le Maire ait signé une demande de dérogation en accord avec la commune d'accueil.
Le Conseil, afin de tenir compte de l'augmentation du coût de la vie, propose de porter le montant de la participation à 500 frs.
Le Conseil accepte cette proposition.
Vote des taux additionnels de la CdC Braconne et Charente :
 
La CdC ayant comme impôt, la taxe professionnelle des zones d'activités des Montagnes à Champniers et de la Loge à Brie, le Conseil Communautaire a adopté une fiscalité additionnelle avec un taux propre pour les 4 impôts directs :
     - TH :        0,22%
     - TFB :      0,41%
     - TFNB :   1,16%
     - TP :         0,29%
Il est proposé de voter ces taux mais de les déduire des taux de la commune afin que les citoyens n'aient pas d'augmentation, ce qui donnerait pour les taux communaux :
     - TH :        8,92%
     - TFB :    14,49%
     - TFNB :  38,75%
     - TP :          9,72%
Le Conseil, à l'unanimité, approuve ces taux.
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