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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 2001 (suite 3)

Le 28 juin 2001 (suite 1) :

Groupement d'habitations :
 
Le responsable du service urbanisme de la DDE a fait part des nouvelles conditions de conventionnement des prêts pour la location sociale (PSL), soit :
     - amortissement sur 30 ans,
     - taux d'intérêt aux environs de 4,75%,
     - plafond de loyer à appliquer à 36,26 frs le m².
Ce type de prêt permet d'obtenir:
     - une TVA réduite à 5,5%,
     - une exonération de la TF pendant 15 ans,
     - une éligibilité à l'APL pour les locataires qui remplissent les conditions.
A ce jour, la construction de 8 logements au groupement d'habitations communales, pourraient bénéficier de ce conventionnement.
Le Conseil, à l'unanimité, donne son accord de principe.

Le 26 juillet 2001 :

Lancement de la procédure d'appel d'offres pour le groupement d'habitations communales :
 
L'estimation du projet s'élève à 4 920 944 frs TTC, y compris le tranche conditionnelle, pour la partie construction des habitations seulement.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - se prononce favorablement au lancement de la procédure d'appel d'offres,
     - autorise le Maire à lancer le marché négocié si certains lots s'avéraient infructueux.
Création d'une nouvelle station d'épuration :
 
Comme il a déjà été vu, la station actuelle est surchargée et ne permet pas d'avoir un niveau de rejet correct.
4 filières sont envisageables :
     - boues activées avec stockage de boues liquides,
     - lits à macrophytes (filière roseaux),
     - filtre bactérien faible charge,
     - disques biologiques.
La solution de lits à macrophytes semble, après étude, la meilleure solution.
Le Conseil, à l'unanimité, accepte cette solution.
Image de Délibérations 2001 (suite 3)
Les lagunes après transformation de renforcement. Au fond à droite on distingue la lagune de roseaux (Ph. G. B.)
Les lagunes après transformation de renforcement. Au fond à droite on distingue la lagune de roseaux (Ph. G. B.)
Création d'un poste de CEC dans les écoles :
 
Vu la charge de travail dans les écoles, il est proposé de créer un 6ème poste de CEC à compter du 1er octobre.
Le Conseil accepte à l'unanimité.
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