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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 2001 (suite 4)

Le 20 septembre 2001 :

Révision des modalités de calcul de la rémunération du temps de travail des agents des écoles :
 
Le temps de travail dans la FPT est annualisé.
Beaucoup de collectivités calculent les salaires des agents des écoles différemment. Ces agents ne travaillent pas pendant les vacances scolaires mais doivent-être payés. Le nombre d'heures mensuelles effectuées ne correspond donc pas au nombre d'heures payées.
Le CTP du Centre de Gestion, a donc adressé un mode de calcul en mai 1998, après discussion avec les représentants du personnel, afin que toutes les collectivités et EPCI pratiquent de la même façon.
Ce calcul entraîne une augmentation du temps de travail de chaque agent et cela a des conséquences financières puisqu'il est question de régulariser à compter de mai 1998, ce qui représente, toutes charges comprises, environ 100 000 frs.
Le Conseil, à l'unanimité, accepte la totalité des propositions.
Non application d'un dispositif de lutte contre les termites :
 
Des circulaires de la Préfecture fixent les dispositions pour protéger les acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes xylophages.
Un article de la loi N° 99-471 du 8 juin 1999 précide que <<lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral, pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, délimite les zones contaminées ou succeptibles de l'être à court terme.>>
Les communes limitrophes de Brie, à savoir : Champniers, Ruelle et Magnac-sur-Touvre, ont pris un arrêté car il y avait présence de termites.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - n'ayant jamais entendu parlé de présence de termites, décide de ne pas faire partie du périmètre contaminé,
     - demande à chacun d'être attentif à ce problème.
Autorisation d'établir les contrats de convertion en euros de tous les contrats de la commune :
 
Le basculement à l'euro entraîne des conséquences sur tous les contrats de la commune ( prêts, locations, etc.). Il y a donc lieu de les convertir dans la nouvelle monnaie européenne.
Acceptation du Conseil à l'unanimité.
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