Zone de navigation principale du site Internet Zone du contenu principal du site Internet
Rubriques
Accueil
Actualités
Commune de Brie
Communauté de communes
Conseil général
Biographie
Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 2007 (suite 2)

Le 2 juillet 2007 :

Image de Le 2 juillet 2007 : et Délibérations 2007 (suite 2)
Le Centre de Loisirs en construction (Ph. Michel BUISSON)
Le Centre de Loisirs en construction (Ph. Michel BUISSON)
Dépôt d'un permis de construire pour la construction d'un Centre de Loisirs et d'un Centre d'Accueil pour la petite enfance :
 
Le Conseil, à l'unanimité, autorise le Maire à déposer le permis de construire pour ces constructions.
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe pour les services techniques :
 
Le contrat de l'agent en CEC aux services techniques arrive à échéance le 31 juillet. Cet agent donnant satisfaction, il est proposé de lui créer un poste d'adjoint technique de 2ème classe à compter du 1er août.
Le Conseil accepte à l'unanimité.
Image de Délibérations 2007 (suite 2)
Le lotissement des Hauts du Bourg (Ph. G. BRANCHUT 08/2010)
Le lotissement des Hauts du Bourg (Ph. G. BRANCHUT 08/2010)
Vente d'un terrain dans le lotissement du Haut du Bourg :
 
Lors de la vente des terrains pour créer le lotissement des Hauts du Bourg, un terrain avait été réservé pour l'éventuel agrandissement de la supérette, cadastré N° 2090p section H, d'une contenance de 800 m².
Le prix de revient s'élève à 19 € (achat + viabilisation).
Il est proposé de le vendre au prix de revient soit 15 200 € TTC.
Acceptation unanime du Conseil.
Création d'un poste d'agent de maîtrise en remplacement d'un poste d'adjoint technique 2ème classe :
 
Un agent titulaire au grade d'adjoint technique 2ème classe a été reçu au concours d'agent de maîtrise.
Il est proposé de lui créer ce poste.
Le Conseil créé le poste à l'unanimité.
Nécessité d'une déclaration préalable pour toute construction de clôture :
 
Suite à la réforme des permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme applicables à compter du 1er octobre 2007, les clôtures ne sont plus soumises systématiquement à déclaration, sauf décision expresse du Conseil Municipal.
Le Conseil, à l'unanimité, décide d'instaurer une déclaration préalable pour les clôtures sur tout le territoire de la Commune.
Modification des statuts de la CdC Braconne et Charente - numérisation des registres d'Etat-civil :
 
Le Conseil Communautaire a décidé de prendre à sa charge la numérisation des registres d'Etat-civil de toutes ses communes.
Il est donc nécessaire de modifier ses statuts en prenant la compétence facultative suivante :
<< ARTICLE 7 : la CdC prend en charge financière la numérisation des registres d'Etat-civil de ses communes>>.
Vote unanime du Conseil.
Plan du site | Mentions légales | Contact
agence web