Zone de navigation principale du site Internet Zone du contenu principal du site Internet
Rubriques
Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1995 (suite 6)

Le 30 juin 1995 (suite 1) :

Indemnités du Président et des Vice-présidents :
 
Le Conseil, à l'unanimité, à compter du 1er juillet :
     - vote l'indemnité mensuelle du Président, égale à 40% des 75% de l'indemnité d'un Maire d'une commune comprise entre 10 000
       et 19 999 habitants, soit 3 577 Frs bruts.
     - vote l'indemnité mensuelle des Vice-présidents délégués à 40% de l'indemnité d'un Adjoint d'une ville de même population, soit
       1 341 Frs bruts.

Le 18 septembre 1995 :

Club Hippique des Frauds : Protocole de partenariat :
 
Il est rappelé le protocole de partenariat signé le 13 septembre entre la CdC, le CSAR et le propriétaire des terrains Mr Jean HERAUD, conformément à la délibération du 27 mars.
L'objectif est de maintenir et de développer la pratique de l'équitation au Centre Equestre des Frauds, promouvoir l'activité équestre auprès des organismes scolaires, les centres de loisirs et conduire une politique du tourisme s'inscrivant dans le schéma de la CdC.
La CdC est responsable de :
     - La mise en place, l'entretien général des équipements immobiliers et des terrains, en vue de garantir la conformité des installations;
     - la gestion de la trésorerie à partir d'une régie dont la création et le suivi seront définis prochainement.
Il s'agit de déléguer 4 membres titulaires et 2 suppléants pour siéger au CA.
Le Conseil désigne :
Anne-Marie DURR - Michel ADAM - Jean-Pierre GUILLOU et Guy BRANCHUT comme titulaires,
Raymond COUSIN et Jacques MAILLET comme suppléants.
Plan du site | Mentions légales | Contact
agence web