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Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1996 (suite 11)

Le 5 novembre 1996 (suite 1) :

Vente de terrains à la ZAC des Monragnes :
 
Il est rappelé la délibération du 27 mars 1995 portant division et accord de vente de la parcelle K1384 aux sociétés PAC16 et SNC MAINGOURD, en continuité de leurs propriétés respectives.
Or, les projets ce chaque entreprise ont évolué et les surfaces nécessaires sont modifiées.
PAC16 souhaite acquérir une surface totale de 2 817 m² et SNC MAINGOURD une surface de 441 m².
Un nouveau bornage va donc être effectué à la charge des acquéreurs.
Le Conseil, à l'unanimité :
     - accepte de réaliser ces deux cessions,
     - prend acte de l'avis des Domaines,
     - déclare, compte-tenu de l'engagement pris en 1995, de la configuration des terrains et de l'emprise des talus, que :
          - 1/- la vente à la SNC MAINGOURD sera consentie au pris de 24 255 Frs HT,
          - 2/- la vente à la Société PAC16 sera consentie au prix de 132 935 Frs HT.
Vente de terrains à la ZAC des Montagnes :
 
Information est donnée à l'Assemblée concernant la SA DIFFUSION ANGOUMOISINE qui a confirmé son option sur les terrains K1296 de 5 090 m², K1425 et 1427 de 437 m².
Le Conseil :
     - accepte de vendre ces terrains à la dite Société,
     - Prend acte de l'avis des Domaines,
     - décide de consentir ces cessions au prix de 321 300 Frs HT.
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