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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1996 (suite 10)

Le 10 septembre 1996 (suite 1) :

Achat de terrains à Vindelle - aménagement de la Vallée de la Charente :
 
cadastrés "La Levade" section ZD N° 139, 140 et 142, d'une contenance totale de 6 700 m², ces terrains pourraient être achetés par la CdC dans le cadre du schéma de développement d'aménagement global des îles de la Charente qui pourrait ainsi démarrer.
Le propriétaire a accepté de vendre ces terrains pour le prix de 40 000 Frs.
Le Conseil :
     - accepte d'acheter ces terrains pour le prix de 40 000 Frs.

Le 1er octobre 1996 :

Rien de particulier à préciser.

Le 5 novembre 1996 :

Achat d'un mécanisme de vérification des équipements sportifs :
 
Le Décret 96-495 du 4 juin 1996 fait obligation aux propriétaires d'équipements sportifs tels que buts de football, handball, basketball, etc. de tester la stabilité et la solidité des équipements en place et d'établir un registre attestant de la vérification de ces équipements.
Il est fait référence à la lettre de la DDJS du 14 octobre 1996 qui explique les conditions d'application du décret et qui suggère que les communes se regroupent pour acquérir ou fabriquer le matériel nécessaire à la mise en oeuve des contrôles.
Le Conseil :
     - accepte d'acquérir le dispositif permettant la réalisation d'essais de charge sur les matériels sportifs au prix de 8 877 Frs TTC.
Modification des statuts : mise à disposition de terrains à Balzac et Brie :
 
Le Conseil :
     - s'agissant des travaux réalisés :
         - à Balzac : Arboretum et Aire de Loisirs,
         - à Brie : aménagement de la Vallée,
     - et afin de compléter ses statuts et préciser ses domaines d'interventions:
demande, à l'unanimité, la modification des statuts, ainsi rédigée :
Dans le cadre de la double compétence mentionnée à l'article 2 : ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, alinéa 3 : Etude et développement du tourisme, at à l'article 3 : PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT,
et pour l'exercice de celles-ci :
     - 1 - La Commune de Balzac met à disposition de la CdC, les terrains cadastrés "la Patite Houmade" section D300 et D301, sur lesquels est aménagé l'Arboretum-Aire de Loisirs, ainsi que toutes les parcelles limitrophes qui pourraient être acquises à l'avenir, dans le but d'étendre l'Arboretum.
     - 2 - La Commune de Brie met à disposition de la CdC, les terrains cadastrés "Le Bourg" section AB83, 326, 312, 324 et F2, 3, 4, 5, 6, 1558, 717, 718, 719, 720, 703, 704, 705, 706, 707, 708, 709, 710, 711 et 671 sur lesquels est aménagée la Vallée de Brie.
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