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Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1996 (suite 9)

Le 25 juin 1996 :

Vente des terrains K1294 et 1295 dans la ZAC des Montagnes :
 
Il est rappelé la délibération en date du 19 décembre 1995 portant accord de la vente des terrains K1294 et K1295 à la concession FIAT au prix de 524 300 Frs HT.
Le Conseil :
     - considérant que le bornage a entraîné une réduction de superficie de 437 m²,
     - décide de consentir la vente de ces deux parcelles au prix de 494 300 Frs HT.

Le 10 septembre 1996 :

Rétrocession de la voirie de la ZAC des Montagnes : parcelles K1203 et 1374 :
 
Deux terrains, propriété de la CdC constituent des voies publiques ouvertes aux usagers.
     - la parcelle K1203 de 7 982 m² partant du rond-point de CASINO et allant jusqu'à l'Atelier de la SMIP.
     - la parcelle K1374 de 3 980 m² qui a fait l'objet de travaux et qui constitue maintenant une voie publique et qui sert de desserte aux
        établissements riverains.
Le Conseil :
     - accepte de rétrocéder ces deux terrains à la Commune de Champniers sur la base du Franc symbolique.
Achats de terrains à Balzac - Aire de Loisirs :
 
Au cours de sa séance du 27 août, le Bureau communautaire a envisagé d'acheter un terrain à proximité de l'Aire de Loisirs de Balzac. Il s'agit de la parcelle cadastrée section D299 de 29 910 m² dénommée "La Petite Houmade".
Afin d'optimiser l'accès à l'Aire de Loisirs, la CdC pourrait acquérir une partie de ce terrain pour 3 558 m² au prix de 10 000 Frs.
Le Conseil accepte d'acheter cette partie de terrain pour le prix de 10 000 Frs.
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