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Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations année 1998 (suite 10)

Le 7 juillet 1998 (suite 3) :

Entretien Camping EOLE :
 
Le Conseil, à l'unanimité, confie l'entretien du camping à l'Association des Ailes Angoumoisines et s'acquitera des frais au vu d'une facture établie par le trésorier de l'Association.
Pacte de préférence sur la parcelle CC108 à la ZAC des Montagnes :
 
La parcelle CC106 a été vendue à la Société TECHNOR ATEX par délibération du 9 décembre 1997.
La Société TECHNOR ATEX souhaiterait réserver la parcelle CC108 de 1 397 m², jouxtant la parcelle CC106 et donc, instituer un pacte de préférence (sorte de droit de préemption) inclus dans l'acte notarié de vente.
Le Conseil :
     - accepte de prévoir un pacte de préférence et prend l'engagement pour une durée de 3 ans à compter de la signature de l'acte de vente.

Le 15 septembre 1998 :

Vente du lot 8 et pacte de préférence sur le lot 9 à la ZAC du Quartier de La Loge :
 
Monsieur M. G. a confirmé son option sur le lot 8 (partie du terrain E1286) de 2 177 m² dans la ZAC du Quartier de la Loge.
L'acquéreur souhaiterait réserver le lot 9 (partie du terrain E1273) de 1 399 m² et donc, instituer un pacte de préférence inclus dans l'acte notarié.
Le Conseil :
     - accepte de procéder à la vente du lot à Mr M. G.,
     - prend acte de l'avis des Domaines,
     - décide de consentir cette cession au prix de 119 735 Frs HT,
     - accepte de prévoir un pacte de préférence et prend l'engagement pour une durée de 3 ans.
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