Zone de navigation principale du site Internet Zone du contenu principal du site Internet
Rubriques
Accueil
Actualités
Commune de Brie
Communauté de communes
Conseil général
Biographie
Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Le TRANSPORT SCOLAIRE (suite 2)

Mandat de Michel BUISSON (suite 1)

 27 juillet 2015 :
 
Décision de louer un car pour le transport scolaire :
 
Il est rappelé que le bus scolaire de la commune n'étant pas équipé de ceintures de sécurité, ni d'éthylotest, l'acquisition d'un nouveau bus est rendue obligatoire à compter du 1er septembre 2015.
Il est également rappelé qu'une mise en concurrence est obligatoite et que l'UGAP et une centrale d'achat ont été concultés et qu'un devis s'élève à 178 595 €.
Les délais de livraison étant de 6 à 9 mois, il est impossible de respecter la réglementation au 1er septembre 2015.
La Société CITRAM accepterait de louer un car pour l'année scolaire pour un montant mensuel de 900€ TTC, ce qui permettrait d'avoir le temps, pour l'acquisition d'un nouveau car, dans de meilleures conditions.
 
Le Conseil, à l'unanimité, décide de louer un car dans les conditions décrites ci-dessus.
 25 juillet 2016 :
 
Renouvellement de la convention de location d'un bus scolaire :
 
Il est rappelé que par délibération du 27 juillet 2015, la Société CITRAM loue un bus à la commune en attendant l'acquisition d'un bus équipé de ceintures de sécurité et d'un éthylotest.
La Société est d'accord pour continuer de louer ce bus pour 840€ TTC par mois au lieu de 900€.
 
Le Conseil, à l'unanimité, se prononce favorablement.
 06 février 2017 :
 
Débats d'Orientations Budgétaires (DOB) :
 
Après présentation des résultats 2016 et débats d'orientations budgétaires pour 2017, il est proposé, entre autres, l'achat d'un bus scolaire.
 13 mars 2017 :
 
Vote des budgets 2017 :
 
Le Conseil, à l'unanimité, vote les budgets dont l'acquisition d'un bus scolaaire dans le budget "Transport".

La suite lors d'un prochain conseil.

Pour revenir en arrière cliquer sur la partie souhaitée sur le bandeau blanc situé au-dessus du bandeau noir en haut de la page
Plan du site | Mentions légales | Contact
agence web