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Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 1995 (suite 4) :

Le 16 juin 1995 (suite 2) :

Election des délégués à la Communauté de communes Braconne et Charente :
 
Le Conseil, à l'unanimité, désigne les délégués suivants, pour les représenter à la CdC :
     Titulaires :
          - Guy BRANCHUT
          - Christophe RAMBLIERE
          - Jean-Pierre GUILLOU
          - Daniel BRANCHUT
     Suppléants :
          - Max MACCARI
          - Michel BUISSON

Le 29 août 1995 :

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques des communes d'accueil :
 
Un courrier du Préfet du 26 mai 1995 demande le mandatement des sommes dûes aux communes de Ruelle-sur-Touvre et d'Angoulême, soit respectivement 211 820 frs et 45 760 frs et concernant les années 1988 à 1992 pour Ruelle et 1989 à 1992 pour Angoulême.
Le Conseil, à l'unanimité, refuse le paiement de 2 000 frs par enfant et propose 500 frs.
Les motifs sont les suivants :
     - Aucune négociation n'a été possible avec ces 2 communes.
     - Toutes les autres communes ont accepté les propositions de Brie et les efforts consenties par ces dernières seraient bafouées si Brie acceptait 2 000 frs par enfant.
     - Le budget de Brie ne permet pas de supporter de telles participations, d'autant que de gros efforts d'investissement et de fonctionnement ont été faits pour les écoles. D'ailleurs, en 5 ans, le nombre d'enfants scolarisés à l'extérieur a diminué de 60%.
     - Les communes qui recoivent les enfants, dites communes d'accueil, le sont parce que les parents travaillent sur leur territoire. Elles perçoivent donc la taxe professionnelle de ces entreprises.
     - Ces communes avaient la possibilité de ne pas accepter ces enfants.
     - Beaucoup d'enfants ont été acceptés malgré l'avis défavorable de Brie ou un avis sous condition.
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